Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIMAC - LE CHOIX DES ARMES
SIMAC

Numéro de dépôt :
4404263
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
SIMAC - LE CHOIX DES ARMES de SIMAC

Présentation de la marque SIMAC - LE CHOIX DES ARMES

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par SIMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMAC - LE CHOIX DES ARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est SIMAC domicilié(e) RUE SANTOS DUMONT ZAC D'ARGENSON - 86100 - CHÂTELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SIMAC - LE CHOIX DES ARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMAC - LE CHOIX DES ARMES arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

SIMAC a également déposé les autres marques suivantes : KASTELBERG , JEAN CARDON AU NOM DE LA TRADITION , KASTELBERG , BENETT BALLE TRIPLE EFFET , DECASTEL , DECASTEL , MICRO@HEAR


SIMAC - RUE SANTOS DUMONT ZAC D'ARGENSON - 86100 - CHÂTELLERAULT - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Fabrice MAUREAU - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Armes à feu ; fusils, carabines ; munitions et projectiles ; explosifs ; étuis pour fusils ; étuis pour les armes ; étuis de transport pour arme à feu ; étuis pour munitions ; cartouchières ; bretelles pour fusil et carabines ; bandoulières pour armes.